Conditions générales d'utilisation

Conditions d’accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. L’ensemble des coûts liés à l'accès au Site, qu’il s’agisse des frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont à l’unique charge de l'Utilisateur.

Propriété Intellectuelle du Site

Le Site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle dont Nouvelle Attitude est l’auteur. La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant le Site, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Nouvelle Attitude est une marque déposée. Toute utilisation de cette marque sans autorisation préalable et écrite de son titulaire est interdite. Toute utilisation, quelle qu'elle soit des noms de marques et logos du Site incluant notamment, mais non limitativement les marques et noms commerciaux détenus par Nouvelle Attitude est interdite sans l'autorisation des titulaires des droits. Toute reproduction, représentation par quelque procédé que ce soit, totale ou partielle du Site ou d'un de ses éléments en tout ou partie, sans autorisation expresse et préalable de Nouvelle Attitude est strictement interdite et constituerait une contrefaçon.

Responsabilité

Responsabilité de l’Utilisateur

Tous les matériels et logiciels nécessaires à l’accès et à l’utilisation du Site restent exclusivement à la charge de l’utilisateur qui est donc seul responsable du bon fonctionnement de son équipement ainsi que de son accès à internet. Il lui appartient ainsi de prendre toutes mesures appropriées de façon à protéger ses propres données, systèmes informatiques et/ou logiciel de la contamination par d’éventuels virus. L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site. L’Utilisateur est responsable de tous les dommages qu'il pourra causer à La Société du fait du non-respect des conditions. En cas de manquements de l’utilisateur aux présentes, l’accès aux Services sera automatiquement bloqué, sans préjudice de toute action judiciaire qui pourrait être intentée par Nouvelle Attitude et de tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés. Afin de répondre à une alerte de sécurité (contrôle anti-virus, etc.), à la demande d’une autorité (administrative, judiciaire ou toute autorité habilitée), à une alerte émanant d’un autre Utilisateur, Nouvelle Attitude se réserve le droit le cas échéant :

de conserver, à des fins de preuve, toute information ne respectant pas les règles fixées par les présentes conditions;
de conserver, à des fins de preuve, tous logs, traces de connexion ou données à caractère personnel ou non prouvant l’imputabilité de l’Utilisateur des comportements ou actions en cause ;
de modifier, rejeter et/ou supprimer l’accès à toute information ne respectant pas les règles fixées aux présentes conditions; Responsabilité de La Société Nouvelle Attitude met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site et/ou aux Services. Le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf en cas de force majeure ou de survenance d'un événement hors du contrôle de Nouvelle Attitude et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site. Nouvelle Attitude ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau et/ou des serveurs ou de tout autre événement échappant à son contrôle, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Site. Nouvelle Attitude se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Site, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation. Nouvelle Attitude ne pourra être responsable des dommages pouvant être causés du fait :
de l’utilisation du Site par l’Utilisateur de manière non conforme aux présentes et à la réglementation en vigueur ;
du paramétrage de l’ordinateur de l’Utilisateur